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Dénomination de la Marque :
PROGICOM France Propriété de PRC Consultants
Siège social : 11 Avenue M. Dassault – Escale 2 Bassin de Bougainville 17300 ROCHEFORT S/mer
Code APE : 741 G
Siret :
404 483 810 000 10
N° TVA FR 66404483 81000036
Représentant légal :
P. ROBIN
Directeur de la publication : P.ROBIN
Contact : Brigitte VUILLIN Tél. 05 46 85 25 15
Hébergement : NFRance Conseil – 4, rue Kennedy 31000 Toulouse
Design Graphique : François Beunas
Réalisation : Vitalyn - Jean Christophe Chenaillé

Marque déposée à
l’INPI : PROGICOM France
CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Numéro National : 0 131 390 29
Dépôt de marque INPI renouvellée le 24 décembre 2001
Livre IV : Titre premier, chapitre premier
Livre VII : Titre premier ; Livre VIII
Enregistrement Publié au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle
N°02/26 NL Vol. II du 28 juin 2002

Renouvellement de la marque près l'INPI le 16/02/2012

Représentant légal : P. ROBIN
Directeur de la publication : P.ROBIN
Contact : Brigitte VUILLIN
Hébergement : NFRance Conseil
Design Graphique : François Beunas
Réalisation : Vitalyn

Prc Consultants. attire l’attention des usagers de son site progicom.com sur les points ci-après :

1. Accès au site

·                                 L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

·                                 Prc Consultants ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

·                                 Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

·                                 L’accès au site prc-consultants.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

2. Propriété Intellectuelle

·                                 Prc Consultants est propriétaire, de la marque PROGICOM France titulaire des droits, et des Outils Psychométriques sous Systèmes Experts et de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores à l’exclusion des logos des sociétés clientes de Prc Consultants qui sont la propriété de ces sociétés. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Prc Consultants est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

·                                 Les marques de l’éditeur du site prc-consultants.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Prc Consultants ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

3. Contenu du site :

·                                 Prc Consultants se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Prc Consultants décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

·                                 Prc Consultants ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services et/ou d’un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter Prc Consultants pour s’informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).

·                                 L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par Prc Consultants à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire des produits et/ou des services présentés sur le site.

4. Liens Hypertextes :

·                                 Le site Progicom.com contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Prc Consultants. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

·                                 La création de liens hypertextes vers le site Progicom.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

5. Cookies :

·                                 L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.

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