Progicom France

PROGICOM - France est une marque déposée à L'INPI Paris
Institut National de la Propriété Industrielle :
Code de la Propritété Intellectuelle - n° National : 01 3 139 029

Dépôt de marque renouvellée le 24 décembre 2001
Livre IV : Titre premier, chapitre premier
Livre VII : Titre premier - Livre VIII
Enregistrement publié au Bulletin Officiel de la Propriété Intellectuelle : n°02/26 NL Vol.II du 28 juin 2002

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